Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 2 octobre 2026

1. Objet

Les présentes conditions encadrent l'utilisation du bot Discord TZT Bot et de son tableau de bord en ligne (le « Dashboard »), édités par l'association To Ze Top — TZT Esport (voir les mentions légales). Utiliser le bot, l'ajouter à un serveur ou se connecter au Dashboard vaut acceptation de ces conditions.

2. Accès au service

3. Utilisation acceptable

Il est interdit :

4. Responsabilité des administrateurs de serveur

Les administrateurs d'un serveur choisissent les fonctionnalités activées (modération, niveaux, logs, messages automatiques…) et sont responsables de leur paramétrage et de leur usage sur leur serveur, ainsi que de l'information de leurs membres.

5. Disponibilité

Le service est fourni par une association, sans garantie de disponibilité permanente. Il peut être modifié, interrompu ou arrêté à tout moment, notamment pour maintenance ou évolution. Les rangs et statistiques proviennent de services tiers et sont fournis « en l'état », sans garantie d'exactitude ni de disponibilité.

6. Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi, l'association ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l'utilisation du bot ou du Dashboard, d'une indisponibilité du service, d'une erreur dans les données fournies par des services tiers, ou de l'usage que les administrateurs font des fonctionnalités sur leur serveur.

7. Suspension

En cas de non-respect de ces conditions, l'association peut restreindre l'accès d'un utilisateur au bot ou au Dashboard, ou retirer le bot d'un serveur.

8. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.

9. Propriété intellectuelle

Le bot, le Dashboard et l'identité visuelle de To Ze Top restent la propriété de l'association. Les marques et contenus des jeux appartiennent à leurs éditeurs respectifs (voir les mentions légales).

10. Modifications

Ces conditions peuvent être modifiées. La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page ; continuer à utiliser le service vaut acceptation de la nouvelle version.

11. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité, en écrivant à contact@tozetopesport.com. À défaut, les tribunaux français compétents pourront être saisis.